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R.V.Q. V.Q. VQZ-3 - Règlement sur le zonage et l’urbanisme

Article 178
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Texte intégral
178.Marge de recul avant - constructions autorisées
Seules les constructions suivantes sont autorisées dans une marge de recul avant :
1°un talus, une haie, une plantation, un aménagement paysager, une clôture, un muret, une allée ou une rampe pour personne handicapée;
2°une allée d'accès et une aire de stationnement;
3°un balcon, un perron, un porche, une terrasse, un escalier extérieur, une cheminée, un avant-toit, une corniche, une frise, une marquise, un abri, un auvent ou une enseigne;
4°une saillie, un encorbellement tel un oriel, une logette ou une tourelle;
5°un abri d'hiver.
1995, R.V.Q. Z-3, a. 178; 1995, R.V.Q. Z-4333, a. 4; 1998, R.V.Q. Z-4775, a. 3; 1998, R.V.Q. Z-4854, a. 7; 2001, R.V.Q. Z-5216, a. 1; 2002, R.V.Q. 80, a. 6.
178.Marge de recul avant - constructions
Aucune construction n'est permise dans la marge de recul avant. Font exception à cette règle, les constructions suivantes :
1°un trottoir, une plantation, une allée, une rampe ou accès pour personnes handicapées et un aménagement paysager;
2°un muret, un talus et une clôture de moins de 0,75 mètre de hauteur;
3°un balcon et une terrasse;
4°une clôture ajourée à plus de 80 % et une haie, de moins de 1,20 mètre de hauteur, aucune limite de hauteur n'est toutefois prescrite pour une clôture implantée sur un terrain utilisé pour un usage appartenant aux groupes d'utilisation publique ou récréative;
5°un perron, un porche, une cheminée et un escalier extérieur dont l’empiètement n’excède pas 1.2 mètre, sauf dans le cas d’un bâtiment dont l’usage appartient aux groupes d’utilisation résidentielle, où l’empiètement de l’escalier ne doit pas excéder 50% de la profondeur de la cour avant;
6°une saillie et un encorbellement tel qu'un oriel, une logette ou une tourelle sur au plus 50 % de la largeur totale de la façade du bâtiment, dont l'empiétement ne dépasse pas 1,2 mètre;
7°une allée d'accès et une aire de stationnement;
8°(abrogé);
9°(abrogé);
10°une enseigne;
11°un abri d’hiver;
12°un auvent, un abri et une marquise;
13°(supprimé);
14°pour le groupe Habitation 7, une allée pour automobiles, parallèle à la voie publique adjacente, servant de débarcadère, d’une largeur maximale de 4 mètres. L’allée doit être distante d’au moins un mètre de l’emprise de la voie publique et la longueur de l’allée, celle-ci correspondant à la largeur de l’empiètement dans la marge de recul avant, ne doit pas excéder 20 mètres.
1995, R.V.Q. Z-3, a. 178; 1995, R.V.Q. Z-4333, a. 4; 1998, R.V.Q. Z-4775, a. 3; 1998, R.V.Q. Z-4854, a. 7; 2001, R.V.Q. Z-5216, a. 1.
178.Marge de recul avant - constructions
Aucune construction n'est permise dans la marge de recul avant. Font exception à cette règle, les constructions suivantes :
1°un trottoir, une plantation, une allée, une rampe ou accès pour personnes handicapées et un aménagement paysager;
2°un muret, un talus et une clôture de moins de 0,75 mètre de hauteur;
3°un balcon et une terrasse;
4°une clôture ajourée à plus de 80 % et une haie, de moins de 1,20 mètre de hauteur, aucune limite de hauteur n'est toutefois prescrite pour une clôture implantée sur un terrain utilisé pour un usage appartenant aux groupes d'utilisation publique ou récréative;
5°un perron, un porche, une cheminée et un escalier extérieur dont l’empiètement n’excède pas 1.2 mètre, sauf dans le cas d’un bâtiment dont l’usage appartient aux groupes d’utilisation résidentielle, où l’empiètement de l’escalier ne doit pas excéder 50% de la profondeur de la cour avant;
6°une saillie et un encorbellement tel qu'un oriel, une logette ou une tourelle sur au plus 50 % de la largeur totale de la façade du bâtiment, dont l'empiétement ne dépasse pas 1,2 mètre;
7°une allée d'accès à une aire de stationnement;
8°pour le groupe Habitation 1, au plus deux cases de stationnement par lot, pourvu que ces cases soient utilisées pour des automobiles seulement, qu'elles soient situées en face d'un garage privé, d'un abri d'auto ou dans le prolongement de la cour latérale, et que la largeur additionnée des accès piétonniers, de l'allée d'accès et des cases de stationnement, ne dépasse pas sept mètres;
pour le groupe Habitation 2, classe d'occupation A, au plus deux cases de stationnement par logement, pourvu que ces cases soient utilisées pour des automobiles seulement, qu'elles soient situées en face d'un garage privé, d'un abri d'auto ou dans le prolongement de la cour latérale, qu'elles soient combinées aux accès piétonniers, que la largeur d'une aire de stationnement, comprenant les accès piétonniers, l'allée d'accès et les cases de stationnement, ne dépasse pas sept mètres. Une aire de stationnement est autorisée par logement; la distance minimale entre les aires de stationnement doit être de six mètres;
dans le secteur Des Rivières, il est possible d'étendre l'aire de stationnement devant la façade principale d'un bâtiment dont l'usage appartient au groupe Habitation 1 ou au groupe Habitation 2, classe d'occupation A, lorsque les cases de stationnement sont situées à plus de deux mètres de la façade du bâtiment et que tel empiétement en façade n'excède pas trois mètres. Lorsque l'accès piétonnier est combiné aux cases de stationnement, cet accès piétonnier doit être considéré dans le calcul de l'empiétement en façade;
aux fins de l'application du présent paragraphe, un accès piétonnier est considéré combiné à une case de stationnement si la distance les séparant est inférieure à un mètre;
9°pour un bâtiment dont l'usage n'appartient pas à un groupe d'utilisation résidentielle, les allées d'accès et les cases de stationnement pour les automobiles, lorsqu'elles sont situées à plus de 4,5 mètres de l'emprise de la voie publique;
10°une enseigne;
11°un abri d’hiver;
12°un auvent, un abri et une marquise;
13°(supprimé);
14°pour le groupe Habitation 7, une allée pour automobiles, parallèle à la voie publique adjacente, servant de débarcadère, d’une largeur maximale de 4 mètres. L’allée doit être distante d’au moins un mètre de l’emprise de la voie publique et la longueur de l’allée, celle-ci correspondant à la largeur de l’empiètement dans la marge de recul avant, ne doit pas excéder 20 mètres.
1995, R.V.Q. Z-3, a. 178; 1995, R.V.Q. Z-4333, a. 4; 1998, R.V.Q. Z-4775, a. 3; 1998, R.V.Q. Z-4854, a. 7.
178.Marge de recul avant - constructions
Aucune construction n'est permise dans la marge de recul avant. Font exception à cette règle, les constructions suivantes :
1°un trottoir, une plantation, une allée, une rampe ou accès pour personnes handicapées et un aménagement paysager;
2°un muret, un talus et une clôture de moins de 0,75 mètre de hauteur;
3°un perron et une terrasse de moins de 0,60 mètre de hauteur;
4°une clôture ajourée à plus de 80 % et une haie, de moins de 1,20 mètre de hauteur, aucune limite de hauteur n'est toutefois prescrite pour une clôture implantée sur un terrain utilisé pour un usage appartenant aux groupes d'utilisation publique ou récréative;
5°un balcon, un perron ou une terrasse de plus de 0,60 mètre de hauteur, un porche, un auvent, un avant-toit, une cheminée et un escalier extérieur dont l'empiétement n'excède pas 1,2 mètre sauf, dans le cas d'un bâtiment dont l'usage appartient aux groupes d'utilisation résidentielle, où l'empiétement de l'escalier ne doit pas excéder 50 % de la profondeur de la cour avant;
6°une saillie et un encorbellement tel qu'un oriel, une logette ou une tourelle sur au plus 50 % de la largeur totale de la façade du bâtiment, dont l'empiétement ne dépasse pas 1,2 mètre;
7°une allée d'accès à une aire de stationnement;
8°pour le groupe Habitation 1, au plus deux cases de stationnement par lot, pourvu que ces cases soient utilisées pour des automobiles seulement, qu'elles soient situées en face d'un garage privé, d'un abri d'auto ou dans le prolongement de la cour latérale, et que la largeur additionnée des accès piétonniers, de l'allée d'accès et des cases de stationnement, ne dépasse pas sept mètres;
pour le groupe Habitation 2, classe d'occupation A, au plus deux cases de stationnement par logement, pourvu que ces cases soient utilisées pour des automobiles seulement, qu'elles soient situées en face d'un garage privé, d'un abri d'auto ou dans le prolongement de la cour latérale, qu'elles soient combinées aux accès piétonniers, que la largeur d'une aire de stationnement, comprenant les accès piétonniers, l'allée d'accès et les cases de stationnement, ne dépasse pas sept mètres. Une aire de stationnement est autorisée par logement; la distance minimale entre les aires de stationnement doit être de six mètres;
dans le secteur Des Rivières, il est possible d'étendre l'aire de stationnement devant la façade principale d'un bâtiment dont l'usage appartient au groupe Habitation 1 ou au groupe Habitation 2, classe d'occupation A, lorsque les cases de stationnement sont situées à plus de deux mètres de la façade du bâtiment et que tel empiétement en façade n'excède pas trois mètres. Lorsque l'accès piétonnier est combiné aux cases de stationnement, cet accès piétonnier doit être considéré dans le calcul de l'empiétement en façade;
aux fins de l'application du présent paragraphe, un accès piétonnier est considéré combiné à une case de stationnement si la distance les séparant est inférieure à un mètre;
9°pour un bâtiment dont l'usage n'appartient pas à un groupe d'utilisation résidentielle, les allées d'accès et les cases de stationnement pour les automobiles, lorsqu'elles sont situées à plus de 4,5 mètres de l'emprise de la voie publique;
10°une enseigne;
11°un abri d’hiver;
12°un auvent, un abri et une marquise;
13°un café-terrasse;
14°pour le groupe Habitation 7, une allée pour automobiles, parallèle à la voie publique adjacente, servant de débarcadère, d’une largeur maximale de 4 mètres. L’allée doit être distante d’au moins un mètre de l’emprise de la voie publique et la longueur de l’allée, celle-ci correspondant à la largeur de l’empiètement dans la marge de recul avant, ne doit pas excéder 20 mètres.
1995, R.V.Q. Z-3, a. 178; 1995, R.V.Q. Z-4333, a. 4; 1998, R.V.Q. Z-4775, a. 3.
178.Marge de recul avant - constructions
Aucune construction n'est permise dans la marge de recul avant. Font exception à cette règle, les constructions suivantes :
1°un trottoir, une plantation, une allée, une rampe ou accès pour personnes handicapées et un aménagement paysager;
2°un muret, un talus et une clôture de moins de 0,75 mètre de hauteur;
3°un perron et une terrasse de moins de 0,60 mètre de hauteur;
4°une clôture ajourée à plus de 80 % et une haie, de moins de 1,20 mètre de hauteur, aucune limite de hauteur n'est toutefois prescrite pour une clôture implantée sur un terrain utilisé pour un usage appartenant aux groupes d'utilisation publique ou récréative;
5°un balcon, un perron ou une terrasse de plus de 0,60 mètre de hauteur, un porche, un auvent, un avant-toit, une cheminée et un escalier extérieur dont l'empiétement n'excède pas 1,2 mètre sauf, dans le cas d'un bâtiment dont l'usage appartient aux groupes d'utilisation résidentielle, où l'empiétement de l'escalier ne doit pas excéder 50 % de la profondeur de la cour avant;
6°une saillie et un encorbellement tel qu'un oriel, une logette ou une tourelle sur au plus 50 % de la largeur totale de la façade du bâtiment, dont l'empiétement ne dépasse pas 1,2 mètre;
7°une allée d'accès à une aire de stationnement;
8°pour le groupe Habitation 1, au plus deux cases de stationnement par lot, pourvu que ces cases soient utilisées pour des automobiles seulement, qu'elles soient situées en face d'un garage privé, d'un abri d'auto ou dans le prolongement de la cour latérale, et que la largeur additionnée des accès piétonniers, de l'allée d'accès et des cases de stationnement, ne dépasse pas sept mètres;
pour le groupe Habitation 2, classe d'occupation A, au plus deux cases de stationnement par logement, pourvu que ces cases soient utilisées pour des automobiles seulement, qu'elles soient situées en face d'un garage privé, d'un abri d'auto ou dans le prolongement de la cour latérale, qu'elles soient combinées aux accès piétonniers, que la largeur d'une aire de stationnement, comprenant les accès piétonniers, l'allée d'accès et les cases de stationnement, ne dépasse pas sept mètres. Une aire de stationnement est autorisée par logement; la distance minimale entre les aires de stationnement doit être de six mètres;
dans le secteur Des Rivières, il est possible d'étendre l'aire de stationnement devant la façade principale d'un bâtiment dont l'usage appartient au groupe Habitation 1 ou au groupe Habitation 2, classe d'occupation A, lorsque les cases de stationnement sont situées à plus de deux mètres de la façade du bâtiment et que tel empiétement en façade n'excède pas trois mètres. Lorsque l'accès piétonnier est combiné aux cases de stationnement, cet accès piétonnier doit être considéré dans le calcul de l'empiétement en façade;
aux fins de l'application du présent paragraphe, un accès piétonnier est considéré combiné à une case de stationnement si la distance les séparant est inférieure à un mètre;
9°pour un bâtiment dont l'usage n'appartient pas à un groupe d'utilisation résidentielle, les allées d'accès et les cases de stationnement pour les automobiles, lorsqu'elles sont situées à plus de 4,5 mètres de l'emprise de la voie publique;
10°une enseigne;
11°un abri d’hiver;
12°un auvent et un abri;
13°un café-terrasse;
14°pour le groupe Habitation 7, une allée pour automobiles, parallèle à la voie publique adjacente, servant de débarcadère, d’une largeur maximale de 4 mètres. L’allée doit être distante d’au moins un mètre de l’emprise de la voie publique et la longueur de l’allée, celle-ci correspondant à la largeur de l’empiètement dans la marge de recul avant, ne doit pas excéder 20 mètres.
1995, R.V.Q. Z-3, a. 178; 1995, R.V.Q. Z-4333, a. 4.
178.Marge de recul avant - constructions
Aucune construction n'est permise dans la marge de recul avant. Font exception à cette règle, les constructions suivantes :
1°un trottoir, une plantation, une allée, une rampe ou accès pour personnes handicapées et un aménagement paysager;
2°un muret, un talus et une clôture de moins de 0,75 mètre de hauteur;
3°un perron et une terrasse de moins de 0,60 mètre de hauteur;
4°une clôture ajourée à plus de 80 % et une haie, de moins de 1,20 mètre de hauteur, aucune limite de hauteur n'est toutefois prescrite pour une clôture implantée sur un terrain utilisé pour un usage appartenant aux groupes d'utilisation publique ou récréative;
5°un balcon, un perron ou une terrasse de plus de 0,60 mètre de hauteur, un porche, un auvent, un avant-toit, une cheminée et un escalier extérieur dont l'empiétement n'excède pas 1,2 mètre sauf, dans le cas d'un bâtiment dont l'usage appartient aux groupes d'utilisation résidentielle, où l'empiétement de l'escalier ne doit pas excéder 50 % de la profondeur de la cour avant;
6°une saillie et un encorbellement tel qu'un oriel, une logette ou une tourelle sur au plus 50 % de la largeur totale de la façade du bâtiment, dont l'empiétement ne dépasse pas 1,2 mètre;
7°une allée d'accès à une aire de stationnement;
8°pour le groupe Habitation 1, au plus deux cases de stationnement par lot, pourvu que ces cases soient utilisées pour des automobiles seulement, qu'elles soient situées en face d'un garage privé, d'un abri d'auto ou dans le prolongement de la cour latérale, et que la largeur additionnée des accès piétonniers, de l'allée d'accès et des cases de stationnement, ne dépasse pas sept mètres;
pour le groupe Habitation 2, classe d'occupation A, au plus deux cases de stationnement par logement, pourvu que ces cases soient utilisées pour des automobiles seulement, qu'elles soient situées en face d'un garage privé, d'un abri d'auto ou dans le prolongement de la cour latérale, qu'elles soient combinées aux accès piétonniers, que la largeur d'une aire de stationnement, comprenant les accès piétonniers, l'allée d'accès et les cases de stationnement, ne dépasse pas sept mètres. Une aire de stationnement est autorisée par logement; la distance minimale entre les aires de stationnement doit être de six mètres;
dans le secteur Des Rivières, il est possible d'étendre l'aire de stationnement devant la façade principale d'un bâtiment dont l'usage appartient au groupe Habitation 1 ou au groupe Habitation 2, classe d'occupation A, lorsque les cases de stationnement sont situées à plus de deux mètres de la façade du bâtiment et que tel empiétement en façade n'excède pas trois mètres. Lorsque l'accès piétonnier est combiné aux cases de stationnement, cet accès piétonnier doit être considéré dans le calcul de l'empiétement en façade;
aux fins de l'application du présent paragraphe, un accès piétonnier est considéré combiné à une case de stationnement si la distance les séparant est inférieure à un mètre;
9°pour un bâtiment dont l'usage n'appartient pas à un groupe d'utilisation résidentielle, les allées d'accès et les cases de stationnement pour les automobiles, lorsqu'elles sont situées à plus de 4,5 mètres de l'emprise de la voie publique;
10°une enseigne;
11°un abri d’hiver;
12°un auvent et un abri;
13°un café-terrasse.
1995, R.V.Q. Z-3, a. 178.
178.Marge de recul avant - constructions
Aucune construction n'est permise dans la marge de recul avant. Font exception à cette règle, les constructions suivantes :
1°un trottoir, une plantation, une allée, une rampe ou accès pour personnes handicapées et un aménagement paysager;
2°un muret, un talus et une clôture de moins de 0,75 mètre de hauteur;
3°un perron et une terrasse de moins de 0,60 mètre de hauteur;
4°une clôture ajourée à plus de 80 % et une haie, de moins de 1,20 mètre de hauteur, aucune limite de hauteur n'est toutefois prescrite pour une clôture implantée sur un terrain utilisé pour un usage appartenant aux groupes d'utilisation publique ou récréative;
5°un balcon, un perron ou une terrasse de plus de 0,60 mètre de hauteur, un porche, un auvent, un avant-toit, une cheminée et un escalier extérieur dont l'empiétement n'excède pas 1,2 mètre sauf, dans le cas d'un bâtiment dont l'usage appartient aux groupes d'utilisation résidentielle, où l'empiétement de l'escalier ne doit pas excéder 50 % de la profondeur de la cour avant;
6°une saillie et un encorbellement tel qu'un oriel, une logette ou une tourelle sur au plus 50 % de la largeur totale de la façade du bâtiment, dont l'empiétement ne dépasse pas 1,2 mètre;
7°une allée d'accès à une aire de stationnement;
8°pour le groupe Habitation 1, au plus deux cases de stationnement par lot, pourvu que ces cases soient utilisées pour des automobiles seulement, qu'elles soient situées en face d'un garage privé, d'un abri d'auto ou dans le prolongement de la cour latérale, et que la largeur additionnée des accès piétonniers, de l'allée d'accès et des cases de stationnement, ne dépasse pas sept mètres;
pour le groupe Habitation 2, classe d'occupation A, au plus deux cases de stationnement par logement, pourvu que ces cases soient utilisées pour des automobiles seulement, qu'elles soient situées en face d'un garage privé, d'un abri d'auto ou dans le prolongement de la cour latérale, qu'elles soient combinées aux accès piétonniers, que la largeur d'une aire de stationnement, comprenant les accès piétonniers, l'allée d'accès et les cases de stationnement, ne dépasse pas sept mètres. Une aire de stationnement est autorisée par logement; la distance minimale entre les aires de stationnement doit être de six mètres;
dans le secteur Des Rivières, il est possible d'étendre l'aire de stationnement devant la façade principale d'un bâtiment dont l'usage appartient au groupe Habitation 1 ou au groupe Habitation 2, classe d'occupation A, lorsque les cases de stationnement sont situées à plus de deux mètres de la façade du bâtiment et que tel empiétement en façade n'excède pas trois mètres. Lorsque l'accès piétonnier est combiné aux cases de stationnement, cet accès piétonnier doit être considéré dans le calcul de l'empiétement en façade;
aux fins de l'application du présent paragraphe, un accès piétonnier est considéré combiné à une case de stationnement si la distance les séparant est inférieure à un mètre;
9°pour un bâtiment dont l'usage n'appartient pas à un groupe d'utilisation résidentielle, les allées d'accès et les cases de stationnement pour les automobiles, lorsqu'elles sont situées à plus de 4,5 mètres de l'emprise de la voie publique;
10°une enseigne;
11°un abri d’hiver;
12°un auvent et un abri;
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